- remboursement des D.T.S.
- погашение [восстановление] специальных прав заимствования
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Fichier National Des Incidents De Remboursement Des Crédits Aux Particuliers — Sommaire 1 Principe 2 Alimentation et informations contenues dans le FICP 2.1 Inscription au FICP 2.2 Inf … Wikipédia en Français
Fichier national des incidents de remboursement des credits aux particuliers — Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers Sommaire 1 Principe 2 Alimentation et informations contenues dans le FICP 2.1 Inscription au FICP 2.2 Inf … Wikipédia en Français
Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers — Sommaire 1 Principe 2 Alimentation et informations contenues dans le FICP 2.1 Inscription au FICP 2.2 Sortie du FICP … Wikipédia en Français
remboursement — [ rɑ̃bursəmɑ̃ ] n. m. • 1432; de rembourser ♦ Action de rembourser. Remboursement d une dette. ⇒ acquittement. Remboursement d une rente (⇒ rachat) , d un emprunt (⇒aussi désendettement) . Remboursement des frais engagés. ⇒ défraiement. (1911)… … Encyclopédie Universelle
Remboursement — Plan de remboursement En mathématiques financières élémentaires, un plan de remboursement détermine, lors d un emprunt à mensualités constantes, les relations existant entre le capital emprunté, le taux d intérêt, le montant des remboursements et … Wikipédia en Français
Base de remboursement de la sécurité sociale française — La Base de remboursement est depuis le 1er janvier 2006, la base de calcul du montant des remboursements des frais de santé en France par la Sécurité sociale. Avant 2006, on parlait soit de tarif de convention soit de tarif d’autorité … Wikipédia en Français
remboursement — (ran bour se man) s. m. Payement en restitution d une somme déboursée. • Je vais de ce pas recevoir un petit remboursement que je veux lui remettre entre les mains pour présent de noces, DANCOURT les Agioteurs, I, 3. • Vous ne devez à ceux ci … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Ferfay — Création 8 juin 1852 Disparition 1925 (Rachat par Marles) Siège social … Wikipédia en Français
Compagnie des mines d'Auchy-au-Bois — Création mai 1852[C 1] Dates clés 29 décembre 1855 : obtention de la concession … Wikipédia en Français
Plan de remboursement — En mathématiques financières élémentaires, un plan de remboursement détermine, lors d un emprunt à mensualités constantes, les relations existant entre le capital emprunté, le taux d intérêt, le montant des remboursements et la durée de l emprunt … Wikipédia en Français